Mentions légales

Opérateur du site web

Contact

Frutiger AG
Frutigenstrasse 37
Postfach 81
3602 Thun
Schweiz

info@frutiger.com
Tel. +41 58 226 88 88

Inscription au registre du commerce

CHE-105.799.374
Registre du commerce du canton Berne

à l’inscription

Numéro de TVA

CHE-274.222.669 MWST

Concept, conception et mise en œuvre du site web

Le site web a été conçu, réalisé et programmé par :
Werbelinie AG – Marken- und Kommunikationsagentur à Berne

Clause de non-responsabilité

Le site Internet de Frutiger AG (ci-après dénommé le fournisseur), disponible à l’adresse  www.frutiger.com, sert à fournir des informations sur nos produits et services et ne constitue pas une offre au sens juridique.

Le fournisseur n’assume aucune responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les actions en responsabilité contre le prestataire, qui se réfèrent à des dommages matériels ou immatériels, qui ont été causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l’utilisation d’informations incorrectes et incomplètes, sont généralement exclues, sauf s’il y a preuve d’une intention délibérée ou d’une négligence grave de la part du prestataire.

Toutes les offres sont susceptibles d’être modifiées et non contraignantes. Des parties de pages ou la publication complète, y compris toutes les offres et informations, peuvent être étendues, modifiées ou partiellement ou totalement supprimées par l’auteur sans annonce séparée. Malgré les meilleures précautions techniques possibles pour une utilisation sans problème, le fournisseur n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude des données et du contenu affichés ou transmis ou quant aux défaillances de l’Internet ou des services techniques. L’exclusion de responsabilité s’applique également aux dommages généraux tels que la perte de données, les virus ou l’utilisation abusive de données pour des tiers qui peuvent résulter de l’utilisation d’Internet.

Responsabilité des liens

Veuillez noter que vous utilisez les sites web que nous publions à vos propres risques. Cela s’applique également aux liens qui vous mènent à nous ainsi qu’aux liens que nous vous proposons et au contenu des sites Web respectifs. Nous déclinons toute responsabilité pour ces sites. L’accès et l’utilisation de ces sites web se font aux risques et périls de l’utilisateur.

Droit d’auteur et droit des marques

Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l’offre en ligne du fournisseur et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs.

Le droit d’auteur pour les objets et les médias publiés par le fournisseur et créés par le fournisseur lui-même appartient au fournisseur. Toute duplication ou utilisation d’objets tels que des images, des graphiques, des fichiers audio ou vidéo dans des publications imprimées ou numériques n’est pas autorisée sans l’accord du fournisseur et nécessite le consentement écrit explicite du fournisseur au préalable. De même, les droits d’auteur et autres droits relatifs aux images, graphiques, fichiers audio ou vidéo sont détenus par les détenteurs de droits respectifs nommés. Pour la reproduction de tout élément, le consentement écrit des détenteurs des droits d’auteur doit être obtenu au préalable.